bandeauDelco
 
betterave

LICENCE D'UTILISATION

 © Deleplanque & Cie ; Webmestre licence d'utilisation
Toutes les informations et les images disponibles sur ce site sont © Deleplanque & Cie.
Leur reproduction est strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective (loi 92-597 du 1er juillet 1992).
L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la licence de droits d'usage, en accepter et en respecter les dispositions.

• LICENCE ET DROITS DE REPRODUCTION

Propriété intellectuelle et artistique,
mention obligatoire et droits d'utilisation



Par l'accès au site, Deleplanque consent à l'utilisateur qui l'accepte une licence dans les présentes conditions :

La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, sont donc interdites.

Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière.

Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Pour toute information et demande de reproduction sur support électronique ou papier contactez :
mail VF

• CONCERNANT LES IMAGES

Article 1
La communication et l'utilisation des photographies sont soumises aux dispositions de la loi sur la propriété artistique du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985, aux dispositions du code des usages en matière d'illustration photographique dans la presse, pour la publicité (établi par l'ANPPM) et pour l'édition photographique (signé entre le Comité Français du Droit d'Auteur des Photographes, et le Syndicat National de l'Edition), ainsi qu'aux conditions ci-après.

Article 2
Les photographies restent notre propriété pleine et entière, sauf cas contraire explicite.

Article 3
Toute cession, rétrocession, location, prêt à un tiers, des photographies sont interdits sans notre accord express écrit.

Article 4
Le communication des documents ne constitue pas une autorisation de reproduction. Cette autorisation ne sera acquise qu'au reçu du bordereau contrat, daté et signé. Dans le cas d'une utilisation publicitaire, cette autorisation ne sera effective qu'après facturation par nous-mêmes des droits d'auteur, suivant les éléments du plan média détaillés sur le bon de commande de l'utilisateur.

 

Article 5
La mention complète © Photothèque Deleplanque & Cie devra apparaître en regard de chaque publication. L'absence de signature, la signature erronée, la signature groupée non-identifiable, donnera lieu par document au paiement d'une indemnité au moins égale au montant des droits facturés.

Article 6
Le photographe décline toute responsabilité en cas de non-respect des légendes fournies.

Article 7
En cas de litige, le dossier sera confié à Intrum Justitia.

Pour toute demande :
mail VF

Vos interlocuteurs  |  Rencontrez-nous  |  Points de vente   Plan du site  | Licence d'utilisation